| | | | Les compte-rendus de conseils municipaux
Compte-rendu conseil municipal 23 février 2012.
ORDRE DU JOUR
1. Compte-rendu de la Commission des Travaux du 17/02/2012
2. Compte-rendu de la Commission Ad ‘hoc des subventions aux Associations du 20/02/2012
3. Encaissements de chèques
4. Élection d’un membre du C.C.A.S.
5. Divers
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Compte-rendu conseil municipal du 26 janvier 2012.
ORDRE DU JOUR
1. Remerciements
2. Nouvelle procédure d’intégration informatique des fichiers des contraventions
3. R.H. : - création de poste
- compte épargne temps
- complément délibération de 2005
4. Choix du prestataire : acquisition d’un vélo pour la police municipale
5. Correspondant CNIL
6. Nouveau seuil des marchés publics
7. Lancement des marchés publics 2012 (voirie)
8. Modification de délibération : Cabinet Souesmes
9. Délibération : subvention Sénateur A. de Montgolfier
10. Divers
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Compte-rendu conseil municipal 16 décembre 2011.
ORDRE DU JOUR
1. Remerciements
2. Compte-rendu de la commission des finances élargie aux travaux du 13/12/2011
3. Convention Centre Images
4. SAEDEL : avenant n° 3 au contrat de concession d’aménagement pour le lotissement « le Candie extension »
5. Désherbage : bibliothèque
6. Créations de postes
7. Divers
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Compte-rendu conseil municipal 24 novembre 2011.
ORDRE DU JOUR
1. Remerciements
2. Compte-rendu de la commission des travaux élargie aux finances du 22/11/2011
3. MEAC
4. CNFPT
5. SDE, numérisation du cadastre
6. Demandes de subventions
7. PLU : contrôle de légalité délibération du 3 octobre 2011
8. Régime indemnitaire
9. Divers
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Compte-rendu conseil municipal 20 octobre 2011.
ORDRE DU JOUR
1. Compte-rendu de la commission des finances du 17 octobre 2011
2. Compte-rendu d’activité du Cinémobile
3. SDE : compétence gaz
4. Conseil intercommunal sur la sécurité et prévention de la délinquance
5. PLU :
- Groupe scolaire
- Lotissement Bois Paillet
6. Divers
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Compte-rendu conseil municipal du 22 septembre 2011.
ORDRE DU JOUR
1. Remerciements
2. Compte-rendu de la commission ad’hoc bulletin municipal du 13/09/2011
3. Compte-rendu de la commission des travaux du 16/09/2011
4. Conseil de Prud’Hommes de Paris
5. Décisions modificatives budgets
6. Subventions exceptionnelles Festi Voves
7. Encaissements de chèques
8. Fonds d’aide aux jeunes
9. Fonds solidarité logement
10. Versements pour l’appel à projet pour les 8-18 ans
11. Renouvellement du bail à Coccimarket
12. Demande de subvention FDAIC Allées du Château d’eau voirie et éclairage public
13. Demande de subvention pour eau potable
14. Convention avec le CNFPT pour prêt de locaux
15. Remplacement de la balance Néopost
16. Logiciel courrier/cimetière
17. Compte rendu annuel de la SAEDEL
18. Mise en œuvre d’une convention avec le Ministère du budget : TIPI
19. RH : - Créations de postes – Suppressions de postes – maintien salaire avenant au contrat
20. Divers
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Compte-rendu conseil municipal 30 juin 2011.
ORDRE DU JOUR
1. Remerciements
2. Présentation du conseil municipal de la jeunesse
3. Compte-rendu de la commission des travaux du 15/06/2011
4. Jury d’Assises
5. Approbation des conclusions du Commissaire enquêteur PLU
6. Avis sur installation classée à Prasville
7. Vente véhicule « Saxo »
8. Délibération pour la sortie au « Cochon grillé »
9. Encaissement de la redevance R1 : Gaz
10. Prix François Huet-ville de Voves-Jean-Claude Genin-Monique Singlas
11. Fonds départemental de péréquation
12. Virements de crédits
13. Admissions en non valeur
14. Noms de rues
15. Divers
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Compte-rendu conseil municipal 26 mai 2011.
ORDRE DU JOUR
1. Remerciements
2. Compte-rendu campagne GRDF – éclairage public
3. Compte-rendu de l’activité de la C.C.B.V.
4. Modification de la délibération SGS – 2ème tranche
5. Subventions exceptionnelles
6. Délibération instituant une rétribution suite à des travaux exceptionnels effectués par les agents dans l’exercice de leurs fonctions
7. Modification de la délibération des taux votés en mars 2011
8. Virement de crédit
9. Avenant n° 2 – travaux de voirie devant la salle Feugereux
10. Divers
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Compte-rendu conseil municipal 31 mars 2011.
ORDRE DU JOUR
1. Remerciements
2. Compte-rendu de la commission des subventions du 15/03/2011
3. Compte-rendu de la commission des travaux du 19/03/2011
4. Création de poste
5. Compte-rendu de la commission des finances du 22/03/2011
- Points préalables au vote du budget
- Comptes de gestion
- Comptes administratifs 2010
- Affectation des comptes de résultats
- Vote du taux des trois taxes
- Budgets primitifs 2011
6. Précisions concernant la délibération sur le zonage – Assainissement non collectif
7. P.L.U.
- Saisine du Tribunal Administratif – enquête publique
- Erreur matérielle Foinville
- Modification du périmètre de protection des monuments Historiques
8. Approbation des conclusions du Commissaire Enquêteur chemins 33 et 34
9. Modification de la délibération auprès du ministère de l’Intérieur
« Programmation-concours spécifique et administration - dossier rue de Loigny la Bataille eau potable »
10. Divers
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Compte-rendu conseil municipal 21 avril 2011.
ORDRE DU JOUR
1. Officialisation du Conseil des Droits et des Devoirs des Familles en présence de Monsieur le Préfet d’Eure-et-Loir
2. Compte-rendu de la commission des travaux du 16 avril 2011
3. Virement de crédit
4. Créations de postes
5. Comptes-rendus d’activité du SICTOM RA et du SDE
6. Divers
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